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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages
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DECOUPAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUPAGES
Découpages, SAS

Numéro de dépôt :
3804850
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
DECOUPAGES de Découpages

Présentation de la marque DECOUPAGES

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOUPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Découpages domicilié(e) 30 rue du colonel Delorme - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 535 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Découpages domicilié(e) 30 rue du colonel Delorme - 93100 - Montreuil - France.

La marque DECOUPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUPAGES est expirée depuis le 9 février 2021.

Découpages a également déposé les autres marques suivantes : Les acteurs de l'Histoire , Wikitélé , Solidairement Vôtre , PEUPLES DES MERS , Grand air , Belles comme le monde , économiquement votre , A LA RENCONTRE DES PEUPLES DES MERS


Découpages, SAS - 30 rue du colonel Delorme - 93100 - Montreuil - France - SIREN 490535929


Découpages - 30 rue du colonel Delorme - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; divertissement ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Location de matériel de tournage. ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.